Préambule

Tous les projets photos se font sous contrat précis acceptés et signés avant la séance photo par toutes les parties concernées. A la fin de chaque séance photo, une clause du contrat mentionne également que nous n’auront eu de rapport que purement artistiques et professionnels. Pour les modèles mineurs, vos parents devront me contacter pour votre projet photo. Autorisation parentale et présence d’un ou des parents obligatoire pendant toute la durée de la séance photo. Pour une demande de collaboration artistique, partenariat, je n’étudie que les projets sérieux et aboutis et ne réponds pas aux e-mails anonymes.

Généralités

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les relations contractuelles entre le photographe Alexandra Fosse et le client défini comme tel. Les informations présentent sur le site peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Alexandra Fosse. Toute commande vaudra acceptation irrévocable des conditions indiquées sur le devis et le bon de commande (ou contrat).

Déplacement à domicile et sur rendez-vous.

Adresse du siège social :
Alexandra Fosse, photographe auto-entrepreneur Paris et la région Parisienne
9 allée du Mont du Feu 95370 Montigny-les-Cormeilles
Activité photographique déclarée sous le numéro de SIRET en cours d'attribution

Cession de droit privé pour les particuliers
Droit de reproduction illimité des photographies accordé pour un usage strictement privé, sur tout support, chez le prestataire de votre choix, diffusion publique non autorisée, sans cession de droit des fichiers images numériques à des tiers (concours photo etc …) ni usage commerciale.

Déplacement, hébergement
 

En zone 4 : offert
en zone 5  : 15 euros
en zone 6  : 20 euros
Au delà, nous réservons le droit de refuser, et pratiquons les tarif de la SNCF.

 

Les forfaits

Tous les forfaits sont facturés en prix HT et sans TVA.
Les informations présentent sur http://feedesmerveilles.wix.com/pausephoto peuvent-être modifiées sans préavis, seuls les informations et tarifs proposés sur les devis et contrats ont une valeur officielle.
Les modalités de paiement
Le client s’engage à payer le montant initial du forfait de séance photo choisi  + les frais de déplacement, avant le déroulement de la séance, par chèque,  ou espèces.

Délais

Les envois postaux sont fait à réception et encaissement du paiement. Le délai de remise des clichés au client par le photographe Alexandra Fosse est compris entre 7 et 15 jours ouvrables. Ce délais peut être allongé selon certaines conditions particulières, grêves, rupture de stock imprimeur, non réception du paiement pour les envois postaux et autres contraintes indépendantes de la volonté du photographe. Les photographies ne sont pas encadrées.

Utilisation

Les photographies pourront être utilisées par le photographe Alexandra Fosse, sur tous supports, de manière non commerciale, pour la promotion de son travail photographique et créatif, dans le plus grand respect des modèles.  Le photographe s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du client, ni d’utiliser les photographies dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute exploitation préjudiciable.

Propriété

Les images réalisées par la photographe, même si elles vous représentent, et que
vous avez payé pour les obtenir, lui appartiennent, car elle en est l’auteur.Lorsque que vous acheter des tirages, vous êtes possesseur du support, et non de l’image. Cela signifie que vous ne pouvez utiliser les photographies comme bon
vous le semble, car la photographe est en droit de réclamer des droits d’auteur. Cependant, la photographe peut vous céder des droits d’utilisation sur les photographies haute-résolution qu’elle a faites de vous (CD Rom, voir tarif en
vigueur), afin que vous puissiez vous en servir pour n’importe quel usage, SAUF COMMERCIAL. Dans le cas contraire, un contrat spécifique devra être passé avec la photographe.
Notez que de son côté, la photographe n’utilisera pas les photos (usage commercial) sans votre accord écrit préalable.
 

La responsabilité engagée

Perte de données accidentelles, négatifs inexploitables
Malgré toute l’attention que nous portons au stockage des supports photos, il peut arriver de manière exceptionnelle qu’à la suite d’une séance, par manipulation accidentelle, destruction involontaire…les fichiers sources des photographies
soient inexploitables. La photographe offre dans ce cas une nouvelle séance de même durée au client, afin de palier à cet incident indépendant de sa volonté.